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dans un atelier, une jeune fille en combinaison de travail vérifie son travail avec un niveau à bulle

Apprenti, et ma santé ?

20.01.20

Mi-étudiant mi-salarié, l’apprenti bénéficie des mêmes protections sociales que n’importe quel salarié, y compris en matière de santé. Qu’il s’agisse des remboursements de soin, des indemnités journalières ou des accidents du travail. 

Contrat en alternance, santé en continu

Bien que l’apprenti ait un statut hybride - un pied en centre de formation, l’autre en entreprise pendant une période donnée -, il reste titulaire d’un contrat d’apprentissage. A ce titre, il est considéré comme un salarié à part entière et relève du régime général de la Sécurité Sociale. Le salarié en alternance bénéficie donc d’une couverture santé tout ce qu’il y a de plus classique. Ses soins sont remboursés en cas de maladie ou de maternité, et des indemnités journalières lui sont versées en cas d’arrêt de travail (maladie ou accidents du travail). Ceci dès le premier jour de son contrat d’apprentissage, que l’accident survienne au sein de l’entreprise, au CFA ou au cours des trajets domicile-lieux d’apprentissage. 

Depuis 2016 et la mise en application de la loi ANI (Accord National Interprofessionnel), la complémentaire santé est devenue obligatoire dès l’embauche pour l’ensemble des salariés du privé. Néanmoins, dans certains cas*, l’apprenti peut demander à être dispensé d’adhésion à la mutuelle d’entreprise. A noter enfin que l’apprenti bénéficie d’une entière protection sociale pendant un an à compter de la fin de son contrat d’apprentissage.

*S’il bénéficie par exemple déjà de la CMU-C ou de l’ACS (Aide à l’acquisition d’une Complémentaire Santé) ou s’il dispose déjà d’une mutuelle en tant qu’ayant-droit (couverture collective).

Protection renforcée 

En matière de prévention cette fois, l’apprenti bénéficie de programmes spécifiques. Notamment au regard des risques encourus, de son état de santé mais aussi de son âge (sachant qu’un apprenti a entre 15 et 30 ans). Deux cas se présentent : la Visite d’Information et de Prévention (VIP) et l’examen médical d’aptitude dans le cadre d’un Suivi médical Individuel Renforcé (SIR).

une VIP quand il n’y a pas de risque particulier :

La Visite d’Information et de Prévention doit avoir lieu dans les deux mois qui suivent l’embauche, voire avant l’affectation quand il s’agit d’un apprenti mineur ou d’un travail de nuit. La VIP est réalisée soit par un médecin du travail soit par un médecin de ville (exception faite des apprentis relevant de l’enseignement agricole qui doivent consulter obligatoirement un médecin du travail). Elle vise à dresser un bilan de santé général de l’apprenti, à le questionner sur son hygiène de vie (alimentation, tabagisme, sexualité, vaccination…) mais aussi à lui rappeler les conditions dans lesquelles il va évoluer au sein de l’entreprise. Notamment en matière de sécurité.  

un SIR quand il y a des risques particuliers :

L’examen médical d’aptitude est obligatoire si l’apprenti se retrouve confronté à des risques spécifiques repris dans l’article R 4624-23 du Code du Travail. Sont notamment concernés les risques liés à l’exposition à l’amiante, au plomb, à certains agents cancérogènes, aux  rayonnements ionisants mais aussi les risques de chute en hauteur. Si l’apprenti a moins de 18 ans et qu’il est affecté à des travaux dangereux dans le cadre d’une dérogation, cet examen est obligatoire.